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• Les déplacements sont compris dans un périmètre de 20 km au départ du siège social (31170)
Il est possible d'effectuer un déplacement au delà de 20 km, facturable au tarif de 0,40 euros du kilomètre.
Il est possible aussi au client de venir dans nos locaux.
• La création des premières maquettes ne pourra débuter qu'après réception des éléments majeurs composant votre faire-part et les accessoires qui y ont trait (textes précisant les lieux, les horaires, les noms - composition du menu - texte de messes...). Le délai de 15 jours préparatoire à la première maquette commence à compter de la réception desdits éléments.
• Les maquettes peuvent être imprimées et envoyées par courrier sur votre demande expresse. Les frais de port seront alors facturés au tarif en vigueur. Sans demande clairement formulée de votre part, les éléments vous seront communiqués par mail uniquement.
• Le délai de livraison dû au prestataire choisi pour l'envoi n'est pas inclus dans les dix jours. - FP2SO - lesfairepartdeso - ne peut être tenu pour responsable en cas de retard dans la livraison.
• Toutes les maquettes pourront porter la mention en filigrane FP2SO, afin de protéger les droits de reproduction.
• Le bon de commande vous sera adressé en même temps que les maquettes, par mail ou par courrier. Il servira à valider et à confirmer votre commande.
• La phase de correction vaut accord pour la création et engage les deux
parties. Dès lors, le bon de commande doit être retourné dûment signé, ou un mail d'accord doit être adressé à fp2so@laposte.net (voir ici pour le mail type) afin de valider la commande. La commande devient alors définitive, et elle entend l'acceptaion des conditions générales de vente.
• L'acompte de 30% est exigible immédiatement.
• La commande ne sera considérée valide qu'à partir du moment où le devis est signé et accompagné de l'acompte de 30%.
• Généralement, deux phases de correction sont incluses dans le tarif.
- Dans le cas de modifications répétitives, - FP2SO - lesfairepartdeso - pourra re-facturer le travail en supplément au tarif horaire de 50 euros ht.
- Dans le cas d'une création complète à re-faire, ou de modifications complètes après votre engagement sur un modèle, - FP2SO - lesfairepartdeso - facturera cette création au tarif de 120 euros HT, en supplément du prix de vente normal des éléments.
• A cette étape, le solde de la commande est exigible dans sa totalité. Par chèque ou par virement bancaire, sous réserve d'encaissement.
• Les produits imprimés, pré-imprimés ou numérisés ne seront livrés qu'à réception du solde.
- Les marchandises fournies resteront la propriété de - FP2SO - lesfairepartdeso - jusqu'au dernier jour de leur paiement, ceci conformément aux termes de la loi n°80.335 du 12/05/1980.
- Dans le cas d'une défaillance dans le paiement de la totalité de la commande à l’échéance initiale entraînera automatiquement l’obligation pour le client de régler des intérêts en agios calculés au taux de la Banque Centrale Européenne, soit 11,25%, et cela depuis la date de livraison sans qu’il soit besoin de mise en demeure préalable. - FP2SO - lesfairepartdeso - sera habilité pour tout autre marché ultérieur à exiger le règlement comptant de l’intégralité de la commande.
• Toute erreur ayant échappée à votre vigilence ou toute modification demandée après la signature du bon pour accord de l'impression ne pourra être effectuée. Le bon pour accord et impression vaut acceptation définitive, et - FP2SO - lesfairepartdeso - ne pourra être tenu responsable du contenu ou erreurs non signalées de votre part.
• L'envoi de votre commande se fera par la poste et sera entièrement re-facturable. Dans ce dernier cas, elle sera facturée au minimum aux tarifs en vigueur, sinon, sous forme de somme forfaitaire.
• Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
• Enlèvement possible dans nos locaux, situés à Tournefeuille. Sur prise de rendez-vous uniquement.
• Prestation non prévue : - FP2SO - lesfairepartdeso - se réserve le droit de facturer toute nouvelle prestations et créations non incluses dans l'offre du site.
Les prestations non prévues initialement et leur rémunération feront l'objet de nouveaux devis. La signature de celui-ci le transforme en une commande définitive qui engage les deux parties, toute annulation ultérieure sera assortie du paiement du solde.
• Dans le cas d'une commande scindée en plusieurs commandes, le faire-part, s'il est d'abord livré seul, et même dans le cadre d'une commande complémentaire ultérieure, sera facturé au prix unitaire indiqué hors package. Lors de la commande complémentaire, la différence de tarif sera automatiquement déduite de cette dernière facture.
• Publicité : - FP2SO - lesfairepartdeso - se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour le client (sans le nommer) comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Sauf mention contraire explicite du client, notifiée par courrier avec accusé de réception
• En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Toulouse sera seul compétent, quel que soit le lieu de paiement ou de livraison de la marchandise.
• Qualité. Les articles proposés à la vente restent et demeurent des produits d'artisanat, fabriqués en petites quantités et à la main. Même si notre engagement à fournir un produit de bonne qualité est totale, certains découpages, calages, effectués manuellement peuvent présenter de petits défauts, et des différences peuvent apparaître d'un faire-part à l'autre.
• Retours Les créations de - FP2SO - lesfairepartdeso - sont des commandes, réalisées sur commande expresse de votre part. Aussi, dès que la commande est initiée, les produits ne pourront dès lors faire l'objet d'un retour ou d'une reprise et d'un quelconque remboursement.
• Images Les frais liés à l'utilisation d'images faisant appel à des droits d'auteurs (images-banque, livres, dessins...) restent à la charge de du client, et sont facturables en plus des prix mentionnés.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Prendre le temps...
• Les déplacements sont compris dans un périmètre de 20 km au départ du siège social (31170)
Il est possible d'effectuer un déplacement au delà de 20 km, facturable au tarif de 0,40 euros du kilomètre.
Il est possible aussi au client de venir dans nos locaux.• La création des premières maquettes ne pourra débuter qu'après réception des éléments majeurs composant votre faire-part et les accessoires qui y ont trait (textes précisant les lieux, les horaires, les noms - composition du menu - texte de messes...). Le délai de 15 jours préparatoire à la première maquette commence à compter de la réception desdits éléments.
Proposer...
• Les maquettes peuvent être imprimées et envoyées par courrier sur votre demande expresse. Les frais de port seront alors facturés au tarif en vigueur. Sans demande clairement formulée de votre part, les éléments vous seront communiqués par mail uniquement.
• Le délai de livraison dû au prestataire choisi pour l'envoi n'est pas inclus dans les dix jours. - FP2SO - lesfairepartdeso - ne peut être tenu pour responsable en cas de retard dans la livraison.
• Toutes les maquettes pourront porter la mention en filigrane FP2SO, afin de protéger les droits de reproduction.
• Le bon de commande vous sera adressé en même temps que les maquettes, par mail ou par courrier. Il servira à valider et à confirmer votre commande.
Corriger...
• La phase de correction vaut accord pour la création et engage les deux
parties. Dès lors, le bon de commande doit être retourné dûment signé, ou un mail d'accord doit être adressé à fp2so@laposte.net (voir ici pour le mail type) afin de valider la commande. La commande devient alors définitive, et elle entend l'acceptaion des conditions générales de vente.• L'acompte de 30% est exigible immédiatement.
• La commande ne sera considérée valide qu'à partir du moment où le devis est signé et accompagné de l'acompte de 30%.
• Généralement, deux phases de correction sont incluses dans le tarif.
- Dans le cas de modifications répétitives, - FP2SO - lesfairepartdeso - pourra re-facturer le travail en supplément au tarif horaire de 50 euros ht.
- Dans le cas d'une création complète à re-faire, ou de modifications complètes après votre engagement sur un modèle, - FP2SO - lesfairepartdeso - facturera cette création au tarif de 120 euros HT, en supplément du prix de vente normal des éléments.
Valider...
• A cette étape, le solde de la commande est exigible dans sa totalité. Par chèque ou par virement bancaire, sous réserve d'encaissement.
• Les produits imprimés, pré-imprimés ou numérisés ne seront livrés qu'à réception du solde.
- Les marchandises fournies resteront la propriété de - FP2SO - lesfairepartdeso - jusqu'au dernier jour de leur paiement, ceci conformément aux termes de la loi n°80.335 du 12/05/1980.
- Dans le cas d'une défaillance dans le paiement de la totalité de la commande à l’échéance initiale entraînera automatiquement l’obligation pour le client de régler des intérêts en agios calculés au taux de la Banque Centrale Européenne, soit 11,25%, et cela depuis la date de livraison sans qu’il soit besoin de mise en demeure préalable. - FP2SO - lesfairepartdeso - sera habilité pour tout autre marché ultérieur à exiger le règlement comptant de l’intégralité de la commande.
• Toute erreur ayant échappée à votre vigilence ou toute modification demandée après la signature du bon pour accord de l'impression ne pourra être effectuée. Le bon pour accord et impression vaut acceptation définitive, et - FP2SO - lesfairepartdeso - ne pourra être tenu responsable du contenu ou erreurs non signalées de votre part.
Envois...
• L'envoi de votre commande se fera par la poste et sera entièrement re-facturable. Dans ce dernier cas, elle sera facturée au minimum aux tarifs en vigueur, sinon, sous forme de somme forfaitaire.• Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
• Enlèvement possible dans nos locaux, situés à Tournefeuille. Sur prise de rendez-vous uniquement.
Autres...
• Prestation non prévue : - FP2SO - lesfairepartdeso - se réserve le droit de facturer toute nouvelle prestations et créations non incluses dans l'offre du site.
Les prestations non prévues initialement et leur rémunération feront l'objet de nouveaux devis. La signature de celui-ci le transforme en une commande définitive qui engage les deux parties, toute annulation ultérieure sera assortie du paiement du solde.
• Dans le cas d'une commande scindée en plusieurs commandes, le faire-part, s'il est d'abord livré seul, et même dans le cadre d'une commande complémentaire ultérieure, sera facturé au prix unitaire indiqué hors package. Lors de la commande complémentaire, la différence de tarif sera automatiquement déduite de cette dernière facture.
• Publicité : - FP2SO - lesfairepartdeso - se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour le client (sans le nommer) comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Sauf mention contraire explicite du client, notifiée par courrier avec accusé de réception
• En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Toulouse sera seul compétent, quel que soit le lieu de paiement ou de livraison de la marchandise.
• Qualité. Les articles proposés à la vente restent et demeurent des produits d'artisanat, fabriqués en petites quantités et à la main. Même si notre engagement à fournir un produit de bonne qualité est totale, certains découpages, calages, effectués manuellement peuvent présenter de petits défauts, et des différences peuvent apparaître d'un faire-part à l'autre.
• Retours Les créations de - FP2SO - lesfairepartdeso - sont des commandes, réalisées sur commande expresse de votre part. Aussi, dès que la commande est initiée, les produits ne pourront dès lors faire l'objet d'un retour ou d'une reprise et d'un quelconque remboursement.
• Images Les frais liés à l'utilisation d'images faisant appel à des droits d'auteurs (images-banque, livres, dessins...) restent à la charge de du client, et sont facturables en plus des prix mentionnés.
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